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Utilisation de l'IA

Texte de travail, à faire vérifier et confirmer par un juriste ou un avocat avant la mise en ligne.

Textes et images

Certains textes et visuels de ce site ont été préparés avec l'assistance d'outils d'intelligence artificielle, puis relus et validés. Toute image réaliste générée par IA porte la mention « IA ».

Cadre

Ces informations répondent aux obligations de transparence de l'article 50 du règlement européen sur l'intelligence artificielle, applicables depuis le 2 août 2026.